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Marques déposées par YVES CUILLERON
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ROUSSILLIÈRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUSSILLIÈRE
YVES CUILLERON

Numéro de dépôt :
4435991
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
ROUSSILLIÈRE de YVES CUILLERON

Présentation de la marque ROUSSILLIÈRE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par YVES CUILLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUSSILLIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est YVES CUILLERON domicilié(e) 58 route Départementale 1086 - 42410 - CHAVANAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROUSSILLIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSILLIÈRE arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

YVES CUILLERON a également déposé les autres marques suivantes : CUILLERON CY , RIPA SINISTRA , Essence d'Automne , SYBEL , Benoit Laurent , YVES CUILLERON


YVES CUILLERON - 58 route Départementale 1086 - 42410 - CHAVANAY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).